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Notion sur les biens immobiliers

par Hana
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Par définition, ce type de bien concerne ceux que l’on ne peut pas déplacer. Ainsi, il s’agit des terrains nus, des bâtiments (pour habitation, industriel…). Pour plus de détails là-dessus, lisez la suite de l’article.

Leurs spécificités 

Comme déjà mentionné, un immobilier se caractérise par son immobilité. D’une part, un meuble assemblé à un immeuble se définit tel un immeuble par nature. Ce sont plus précisément des immeubles liés au sol. 

En exemple, il y aura les bâtiments construits sur le sol. Toutefois, les constructions temporaires sans fondation comme un chapiteau qui n’en fait pas partie.

D’autre part, l’immeuble par destination concerne les meubles rattachés à un immeuble pour procurer des services. En fait, le meuble sera rattaché à l’immeuble pendant un long moment. Les exemples pour mieux illustrés sont : un tapis d’un grand escalier, les animaux d’une ferme…

Leur régime juridique

Il existe un régime juridique particulier pour les immeubles. Tous les actes concernant les immeubles doivent être publiés. Sans émettre une publication, il n’y aura aucune possibilité de faire valoir ses droits. 

Les impôts  

Les propriétaires de bien immobilier doivent payer divers types d’impôts. Alors, vous devez payer les taxes d’habitation et foncière. Dans le cas d’une vente, il faut aussi payer la plus-value. Mis à part cela, vous devez payer l’IFI ou impôt sur la fortune immobilière. C’est uniquement réservé au patrimoine net valant à plus de 1,3 million d’euros. 

En conclusion, la notion de bien immobilier est assez particulière. Il ne s’agit pas seulement des maisons et des immeubles. En fait, les immeubles par destination sont aussi dans cette catégorie.

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